PROJETS DE REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE CHATEAUNEUF-DU-FAOU ET DE MISE A JOUR DES SCHEMAS DIRECTEURS D’ASSAINISSEMENT EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES

I - rapport de présentation

1. État initial de l'environnement
2. Diagnostic du territoire - Justification des choix
3. Évaluation environnementale
4. Inventaire complémentaire des zones humides

II - Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

III - Orientations d'Aménagement et de programmation

IV - Règlement graphique et écrit

1. planche 1 - commune complète
2. planche 2 - zoom sur l'agglomération centre
3. couches SIG
4. Règlement écrit

V - Annexes

1. Liste et fiches des servitudes d'utilité publique
2. Carte des servitudes d'utilité publiques
3. Annexes sanitaires :

• • classement sonore des voies (arrrêté)
  • plan du réseau d'eau potable
  • étude sur l'aptitude des sols à l'assainissement individuel

VI - Pièces administratives

1. Délibérations et PV
2. Bilan de la concertation
3. Avis PPA et commission :

• • avis de la Commission départementale de protection des espaces agrcicoles, naturels et forestiers (CDPENAF)
  • avis de la Chambre d'Agriculture
  • avis de la Chambre de commerces et d'industries
  • avis de la commune de Spezet
  • avis de la commune de Saint Goazec
  • avis de l'EPAGA (SAGE de l'Aulne)
  • avis du PETR du COB (SCoT)
  • avis de Quimper Bretagne Occidentale (QBO)
  • avis de la Communauté de commune de la Haute Cornouaille (CCHC)
  • avis de la Mission régionale de l'AUtorité Environnementale (MRAe)
  • avis de RTE (Réseau et Transport d'Electricité)
  • avis du Parc Naturel Régional d'Armorique