PrescriptionUrbaType — Standard CNIG PLU v2024 rev. 2025-06
Millésime : 2025-06 | Attributs TYPEPSC et STYPEPSC
- Un certain nombre d'éléments anciennement libellés « InformationUrbaType » dans le Standard PLU v2014 sont désormais libellés en tant que « PrescriptionUrbaType ».
- Le sous-code XX-00 est générique pour le code XX et il est utilisé par défaut. Le recours aux sous-codes XX-01 à XX-99 est facultatif.
- Les trois dernières colonnes indiquent les géométries autorisées : Surfacique, Linéaire, Ponctuelle
- Survolez les références législatives pour afficher le texte de l'article correspondant.
Géométries :
S Surfacique
L Linéaire
P Ponctuelle
| Catégorie | Code | Sous-code | Libellé | Réf. législatives (Code urb.) |
Réf. réglementaires (Code urb.) |
S | L | P |
|---|
Source : Standard CNIG PLU v2024 rev. 2025-06 — PrescriptionUrbaType Millésime 2025-06 — 24/06/2025
InformationUrbaType — Standard CNIG PLU v2024 rev. 2025-06
Millésime : 2022-06 | Attributs TYPEINF et STYPEINF
- Un certain nombre d'éléments anciennement libellés « InformationUrbaType » dans le Standard PLU v2014 sont désormais libellés en tant que « PrescriptionUrbaType ».
- Le sous-code XX-00 est générique pour le code XX et il est utilisé par défaut. Le recours aux sous-codes XX-01 à XX-99 est facultatif.
- Les trois dernières colonnes indiquent les géométries autorisées : Surfacique, Linéaire, Ponctuelle
- Survolez les références pour afficher le texte de l'article correspondant.
Géométries :
S Surfacique
L Linéaire
P Ponctuelle
| Catégorie | Code | Sous-code | Libellé | Réf. pour la définition | Réf. pour l'annexion | S | L | P |
|---|
Source : Standard CNIG PLU v2024 rev. 2025-06 — InformationUrbaType Millésime 2022-06 — 24/06/2025
